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MASP– impression dans les nouveaux systèmes aes, idms, ncts 5

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MASP  : NCTS phase 5 – utilisation obligatoire à partir du 9 décembre 2024

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Fisconetplus - Mise à jour de la farde documentaire : protection des données et de la vie privée

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Maintenance IT au SPF Finances ce week-end

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Fermeture des services du SPF Finances le 15 novembre 2024

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Circulaire 2024/C/71 relative à l’indemnité des arts en amateur

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Dépôt de l’annexe 276 CJC possible dans TOW [update]

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Circulaire 2024/C/70 concernant la taxe sur les opérations de bourse

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Circulaire 2024/C/69 relative au régime fiscal applicable à la distribution de publications papier

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18 novembre 2024 : ultime échéance pour l'utilisation obligatoire d’AES !

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Supplément 114 du Document unique : nouvelles modifications à partir du 30 octobre 2024

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Timeframe MASP modifié

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Mise à jour de la farde documentaire : Intelligence artificielle et bonne gouvernance

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Circulaire 2024/C/66 concernant la lutte contre les dispositifs hybrides

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