Plus d'un employeur sur trois compte organiser des élections sociales le 16 mai 2024

2024 sera une année électorale chargée. 7 000 entreprises organiseront notamment des élections pour renouveler leurs 11 000 organes de concertation.[1]

L'analyse de SD Worx auprès de 1 600 entreprises, qui seront guidées par le secrétariat social lui-même lors des élections sociales de 2024, prévoit que trois quarts des employeurs organiseront des élections sociales au cours de la première semaine du mois de mai, avec un pic le 16 mai.

SD Worx s'attend également à une augmentation du vote électronique, qui permet aux travailleurs de voter à distance.

SD Worx estime que, pour la première fois, la moitié des employeurs envisagent le vote électronique. Près de 2 millions d'employés ont le droit de voter.


La loi prévoit que les élections sociales soient organisées au cours de la période allant du 13 au 26 mai 2024. Cela signifie que les procédures électorales commencent dans la période du 15 au 28 décembre 2023 (jour X-60).

  • Actuellement, 37 % des employeurs choisissent le jeudi 16 mai comme (premier) jour d'élection ; le mardi 14 mai vient en deuxième position (pour 16 %) ; le jeudi 23 mai vient en troisième position (12 % des employeurs) ;
  • La deuxième semaine est moins populaire, peut-être en raison du jour férié du lundi ;
  • Le pourcentage d'entreprises envisageant le vote électronique passe de 7 % en 2016, à 23 % en 2020 et 50 % en 2024, selon les estimations de SD Worx basées sur les formulaires de demande ;
  • Le processus électoral officiel en vue des élections sociales de l'année prochaine débutera entre le 15 et le 28 décembre 2023. Pour la plupart des entreprises (dont le premier jour d'élection est le 16 mai), cela signifie un début le 18 décembre.Près de 2 millions de travailleurs auront le droit de voter l'année prochaine pour élire leurs représentants dans près de 4 000 conseils d'entreprise et plus de 7 000 comités pour la prévention et la protection au travail.

SD Worx accompagne plus de 1 600 entreprises lors des élections sociales de 2024, ce qui représente près de 3 500 procédures électorales. Pour cela, plus de 750 000 travailleurs, soit plus de la moitié des travailleurs (dans les entreprises organisant des élections), seront invités à voter pour l'élection de leurs représentants au comité d'entreprise et au comité pour la prévention et la protection au travail.

Enfin une avancée pour le vote électronique

En 2024, le vote électronique pour les élections sociales semble vraiment se démarquer. Nous estimons qu'environ 45 à 50 % des entreprises qui organiseront effectivement un jour d'élection et qui sont légalement en mesure de voter électroniquement le feront. Ce chiffre est basé sur une estimation du nombre d'entreprises que les applications logicielles ont fourni. Ce chiffre peut encore évoluer. En effet, le vote électronique nécessite un accord avec les organes consultatifs, et des discussions sont encore en cours.

Valérie t'Serstevens de SD Worx : « Le vote électronique est en train de se populariser. Nous constatons souvent que les partenaires sociaux au niveau de l'entreprise considèrent le vote électronique comme un moyen d'accroître la participation. Le soutien à la consultation sociale a augmenté, notamment parce que les applications électroniques sont de plus en plus courantes dans la vie quotidienne. Les expériences vécues lors de la crise de la Covid-19 jouent également un rôle. »

Références

[1] Elections sociales 2024 | SPF Emploi, Travail et Concertation sociale (belgique.be)

Mots clés